Yvon MassonLa plaque d’immatriculation d’un véhicule subit souvent de nombreux chocs causés par les intempéries et les différents obstacles. Elle peut même parfois se détacher sans que vous ne vous en aperceviez. De ce fait, vous souhaitez la remplacer. Ou alors, vous voulez changer complètement de numéro d’immatriculation ? Mais avant cela, il est important de connaître le moment idéal pour changer son numéro d’immatriculation.
Changer de numéro d’immatriculation : pour quelle raison ?
Deux cas de figure peuvent se présenter : vous disposez d’un ancien numéro d’immatriculation ou d’un nouveau numéro.
Cas 1 : remplacer un ancien numéro d’immatriculation
Un ancien numéro d’immatriculation possède souvent un système FNI ou Fichier National d’Immatriculation. Si votre voiture a déjà été immatriculée, vous pouvez et avez le droit de faire une demande de nouveau numéro avec un système SIV ou Système d’Immatriculation des Véhicules. Néanmoins, le remplacement se fera de manière automatique si la carte grise présente quelques modifications (comme le changement d’adresse).
Changer son ancien numéro d’immatriculation présente aussi des avantages intéressants :
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- Le propriétaire du véhicule ne va plus payer les frais administratifs ;
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- Plus question de s’acquitter de la taxe régionale (celle-ci concerne le prix de la puissance fiscale de l’auto x le cheval fiscal).
Quoi qu’il en soit, le numéro d’immatriculation SIV est obligatoire depuis 2020.
Cas 2 : changer un nouveau numéro d’immatriculation
Dans le cas où votre véhicule disposerait déjà d’un nouveau numéro d’immatriculation SIV, il est plus difficile de procéder à son changement.
La vérité, c’est que le changement d’un nouveau numéro d’immatriculation d’une voiture ou d’une moto est tout simplement impossible. Il en est de même en cas de changement de propriétaire. La seule chose que l’on peut faire, c’est de changer le nom de l’acquéreur mentionné sur la carte grise.
Demander un nouveau numéro d’immatriculation : en cas de d’usurpation
Il faut savoir que le changement de numéro d’immatriculation est tout de même possible en cas d’usurpation de plaque. L’État vous donne donc l’autorisation de faire une demande d’une nouvelle immatriculation. Cela permet au propriétaire actuel du véhicule d’éviter de recevoir encore et encore des PV.
Cependant, vous devez apporter et présenter à la préfecture des preuves concernant une usurpation de plaque. Cela peut être une photo du radar automatique qui montre une autre voiture arborant votre plaque d’immatriculation.
Changer de numéro d’immatriculation en cas de vol
Pour votre information, le vol de votre plaque n’est pas un motif suffisant pour changer de numéro d’immatriculation. Cela ne changera en rien votre cas, même si vous déposez une plainte au commissariat.
Quoi qu’il en soit, déposer une plainte est toujours indispensable pour étoffer vos documents et votre demande de changement de numéro.
Choisir soi-même son numéro d’immatriculation : est-ce possible ?
Qui ne rêve pas de choisir le numéro d’immatriculation de son véhicule ? Ce privilège a été donné aux personnes qui ont eu des relations en préfecture à l’époque du FNI. Mais après l’arrivée du SIV en 2009, il n’était plus possible de choisir soi-même son numéro d’immatriculation. Désormais, l’attribution se fait de manière automatique.
Quoi qu’il en soit, il est possible d’éviter les combinaisons de numéros disgracieuses, même avec le système SIV. Mais il y a une condition : il faut consulter les sites qui permettent d’estimer les prochains numéros d’immatriculation qui sortiront. Ainsi, vous pouvez déterminer la date et le moment idéal pour déposer votre demande de changement d’immatriculation.
En somme, un ancien numéro d’immatriculation classé FNI doit obligatoirement être changé. Mais en cas de vol ou d’usurpation, il faut tout d’abord suivre les démarches mises en place et obtenir une autorisation de changement.
